Borel & Barbey Avocats au barreau de Genève

En matière de droit bancaire et de droit immobilier, Patrick Blaser a notamment donné les conférences suivantes:

INSTITUT DE LUTTE CONTRE LA CRIMINALITE ECONOMIQUE (ILCE), Haute Ecole de Gestion, Neuchâtel:
- L'article 305bis du Code pénal suisse:"Les tentacules d'une pieuvre imprévisible" (2004)

DEVELOPMENT INSTITUTE INTERNATIONAL (DII), Genève:
- Lutte contre le blanchiment et noircissement (2002)
- Responsabilité du banquier (2002)

ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES GERANTS ET COURTIERS EN IMMEUBLES DE GENEVE (APGCI):
- LDTR: entretien ou rénovation? (2007)
- L'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger (2004)
- Restitution de la chose louée: les cas particuliers (2003)
- Le taux hypothécaire (2002)
- Les loyers comparatifs (2001)
- Hausses des loyers à la suite d'une variation du taux hypothécaire et prise en compte des variations antérieures du taux (2000)

BANQUE CANTONALE DE GENEVE:
- Optimisation fiscale du propriétaire (2005, 2006, 2007 et 2008)

 
Comme rédacteur juridique, Patrick Blaser a notamment publié les articles de droit bancaire et de droit immobilier suivants:

REVUE BANQUE & DROIT, Paris
- Blanchiment d'argent: les nouvelles règles de diligence des banques suisses (no 93/2004),
- Financement international du terrorisme: les obligations du banquier (no 86/2002)
- Délits boursiers: la coopération entre la Commission française des opérations de bourse et les banques suisses (no 80/2001),
- L'entraide judiciaire pénale en matière fiscale entre la France et la Suisse (no 78/2001)

LES ACTES DE L'ILCE (INSTITUT DE LUTTE CONTRE LA CRIMINALITE ECONOMIQUE), Neuchâtel
- Blanchiment d'argent: l'article 305bis du Code pénal suisse:"Les tentacules d'une pieuvre imprévisible" (2005)

LES CAHIERS DU BAIL, Lausanne
- Le logement de luxe (art. 253b al. 2 CO) (3/2004)
- La prise en considération des loyers usuels dans la fixation du loyer (1/2001),
- La prise en compte des variations antérieures du taux hypothécaire lors d'une modification (3/2000)

PRESTIGE IMMOBILIER, Genève
- Les mesures de prévention prises par les banques (16/2009)
- Sous-location: Le Tribunal fédéral fixe des conditions plus restrictives (15/2008)
- Variation des taux hypothécaires: incidence sur les états locatifs (15/2008)
- Le secret bancaire suisse n'est toujours pas négociable (12/2008)
- Blanchiment d'argent: responsabilité civile de la banque (11/2008)
- Droit bancaire: La banque suisse à l'épreuve de la MiFID européenne (10/2008)
- Héritiers: leur droit aux renseignements (9/2007)
- Conseil en placements: le devoir d'information de la banque (8/2007)
- Forfait fiscal suisse: du fantasme à la réalité (7/2007)
- La nouvelle loi sur le Tribunal fédéral: effets notables sur les litiges de droit immobilier (6/2007)
- Investissements immobiliers titrisés: la nouvelle loi sur le placement des capitaux (5/2007)
- Le gage immobilier en faveur des entrepreneurs (4/2006)
- Le coût du courtage immobilier (3/2006)
- Vente d'immeubles à des étrangers, abrogation prochaine des restrictions (2/2006)
- Litiges immobiliers: comment recourir à l'arbitrage (1/2006)

PERFORMANCE, Le Magazine de la finance immobilière, Genève
- Les banques cantonales pratiquent une baisse historique: quelle incidence sur les états locatifs immobiliers? (6/2005)
- Courtage immobilier: combien ça coûte? (5/2005)
- Investissement immobilier titrisé: les fonds de placement ont le vent en poupe (4/2004)
- Accession à la propriété: menace sur la prévoyance professionnelle? (3/2004)

FRANCE MAGAZINE, des Français établis hors de France, Genève
- Le secret bancaire suisse n'est toujours pas négociable (21/2008)
- La banque suisse à l'épreuve de la MiFid européenne (20/2008)
- Le droit des héritiers aux renseignements bancaires (19/2007)
- Le devoir d'information des banques suisses (17/2007)
-Le forfait fiscal suisse: entre mythe et réalité (16/2007)
-Investissement immobilier en Suisse,l'hypothèque légale des entrepreneurs (15/2007)

RFE MAGAZINE, Rassemblement des Français de l'Etranger, Genève
-Investissement immobilier en Suisse: le prix du courtage (2006)
- Blanchiment d'argent: une répression en évolution (2006)
- Règlement arbitral des litiges immobiliers transfrontaliers: l'exemple du Tribunal arbitral de l'économie immobilière suisse (2005)
- Le cobaty, une idée française qui mobilise aussi les Suisses (2005)
- Ventes d'immeubles en Suisse: nouvelles ouvertures en faveur des étrangers (2005)
- Investissement immobilier titrisé: les fonds de placement immobilier suisses ont la cote (2004)
- L'Accord bilatéral sur la libre circulation des personnes: la Suisse encore plus européenne dès le 1er juin 2004 (2004)
- Amnistie: les oubliés suisses de la Résistance française (2004)
- Secret bancaire suisse: du mythe à la réalité (2004)
- Banques suisses: les nouvelles exigences de diligence contre le blanchiment de capitaux (2003)

HELVETISSIMO, Genève
- L'hypothèque légale de l'entrepreneur (2006)
- Les droits du propriétaire de vendre ou de louer un logement à de meilleures conditions (2005)
- Nouveau règlement d'arbitrage dans le secteur immobilier (2005)
- Courtage immobilier: les règles à respecter (2005)
- Ventes d'immeubles à des étrangers: ouverture prochaine? (2005)
- Le Tribunal arbitral de l'immobilier (2004)
- Logements de luxe: fixation libre des loyers (2004)
- L'Accord bilatéral sur la libre circulation des personnes (2004)
- Renforcement des exigences contre le blanchiment d'argent (2003)
- La nouvelle convention de diligence des banques (CDB 03) (2003)
- L'encouragement à la propriété au moyen de la prévoyance professionnelle (2003)
- Secret bancaire: entre mythes et réalités (2003)
- Une forme d'investissement immobilier titrisé: les fonds de placement immobilier (2002)
- La Suisse, porte ouverte aux Européens (2002)
- La Suisse européenne (2002)
- L'acquisition d'une résidence en Suisse par des étrangers (2002)

LE TEMPS, Genève
- Les règles de base d'une PPE harmonieuse (2008)
- Les rives du lac sont-elles publiques? (2008)
- Histoire d'eau sur les rives du Léman (2007)
- Le forfait fiscal s'appuie sur le logement (2007)
- Les risques de colocation (2007)
- L'état exigible des locaux lors de leur remise est aujourd'hui plus précis (2006)
- Les propriétaires sont responsables des nuisances excessives de leur chantier (2006)
- Résiliation de bail: conditions facilitées (2006)
- Congés admis (2005)
- Arbitrage immobilier: vent en poupe (2005)
- Attention au contrat de courtage (2005)
- Oppositions aux antennes téléphoniques (2004)
- Le débiteur doit prendre ses responsabilités (2004)
- Les bilatérales ne stimulent pas les achats de villas (2004)

< Back to Patrick Blaser main profile