News

  • 20.12.2017
    Airbnb : le Conseil fédéral s’empare du dossier
    Me Anne-Sophie Collomb et Me Alexandre Jotterand ont rédigé un article paru le 19 décembre 2017 dans le journal Le Temps intitulé : " Airbnb : le Conseil fédéral s’empare du dossier". 
  • 12.12.2017
    La technologie "booste" le marché de l'art
    Me Anne Laure Bandle a publié un article paru dans le Temps du 12 décembre 2017 intitulé "La technologie 'booste' le marché de l'art".
  • 06.12.2017
    Le Mandat de gestion de fortune
    Samantha Meregalli Do Duc, spécialiste en droit bancaire et financier, a co-edité l’ouvrage « Le Mandat de gestion de fortune » qui vient d’être publié par Schulthess. Elle a également contribué à cet ouvrage par deux articles intitulés « L’obligation de rendre compte » et « L’obligation de restituer ».
     
    L’ouvrage consigne le cadre légal et réglementaire en droit suisse (continuellement redéfinis par la doctrine et les tribunaux) régissant l’activité de gestion de fortune, domaine de grande actualité et en constante évolution, qui joue un rôle de grande importance pour la place financière suisse.
     
    L’ouvrage analyse la gestion de fortune dans sa globalité et se penche tant sur le gérant bancaire que le gérant d’un placement collectif de capitaux, le gérant d’une fondation de prévoyance ainsi que le gérant indépendant dont une analyse détaillée et actualisée est donnée.
     
  • 05.12.2017
    Forum de crowdfunding immobilier
    L’Etude soutient un forum spécialisé sur le crowdfunding immobilier qui aura lieu le jeudi 7 décembre de 13h30 à 19h00 à la Fondation Louis Jeantet. Ce forum est organisé conjointement par l’Association Suisse de Crowdfunding et la Swiss Fintech Convention.
     
    Me Pierre Turrettini participera à ce forum comme conférencier notamment sur les aspects réglementaires liés à ce type d’activité.
     
     
  • 29.11.2017
    Memorandum de jurisprudence - septembre à octobre 2017
    Le Memorandum de jurisprudence propose une sélection de jugements pour la période concernée.
  • 25.09.2017
    Logement familial et divorce
    Me Patrick Blaser a écrit un article dans la revue Prestige Immobilier concernant le logement familial et intitulé "En cas de divorce, rachat de la part de copropriété du conjoint ou vente aux enchères?".
     
    Pour accéder à l'article:
     
  • 25.09.2017
    Memorandum de jurisprudence - juin à août 2017
    Le Memorandum de jurisprudence propose une sélection de jugements pour la période concernée.
  • 13.09.2017
    Les musées face à la pression financière
    Me Anne-Laure Bandle a écrit un article dans Le Temps intitulé "Les musées face à la pression financière".
     
    Pour accéder à l'article:
     
    https://www.letemps.ch/culture/2017/09/11/musees-face-pression-financiere
  • 07.07.2017
    Article sur la nouvelle réglementation Fintech
    Me Pierre Turrettini et Me Alexandre Gallopin ont écrit un article dans Le Temps intitulé "La réglementation fintech suisse est « en marche »".
     
    Pour accéder à l'article:
     
    https://www.letemps.ch/index.php/economie/2017/07/07/reglementation-fintech-suisse-marche
  • 04.07.2017
    Capital Risque – Finance d’Entreprise
    Me Alexandre Gallopin a été nommé membre du comité exécutif du chapitre Young SECA Romandie de l’Association Suisse des Investisseurs en Capital et de Financement (SECA).
     
    La SECA est l’association faîtière suisse des investisseurs en capital pour les entreprises non cotées (private equity) et de l’industrie de la finance d’entreprise. 
  • 19.06.2017
    Droit de l’art et des biens culturels – Université de Genève
    Me Anne Laure Bandle a donné un cours sur les problématiques juridiques liées au marché de l’art.
     
    Ce cours a eu lieu le 19 juin 2017 dans le cadre de la Summer School en droit international du patrimoine culturel de l’Université de Genève.
  • 16.06.2017
    Droit d’auteur – Université de Bâle
    Me Anne Laure Bandle a donné une conférence sur le droit d’auteur concernant les œuvres d’art inachevées ou répudiées par leurs auteurs.
     
    Cette conférence a eu lieu le 16 juin 2017 et était organisée par l’Université de Bâle dans le cadre de la foire Art Basel.
  • 14.06.2017
    Memorandum de jurisprudence - avril à mai 2017
    Le Memorandum de jurisprudence propose une sélection de jugements pour la période concernée.
  • 09.06.2017
    Droit de l’art et Biens culturels – Convention de l’Ordre des avocats du Tessin
    Me Anne Laure Bandle a agi comme modératrice d’une discussion concernant les récentes interventions législatives en Suisse et la proposition de réforme du code sur les biens culturels en Italie.
     
    Cette discussion est intervenue dans le cadre de la Convention du 9 juin 2017 organisée par l’ordre des avocats du Tessin.
  • 06.06.2017
    Révision de la Lex Koller
    Me Patrick Blaser a écrit un article dans la revue Prestige Immobilier concernant la révision de la Lex Koller et intitulé "Vers de nouvelles restrictions?".
     
    Pour accéder à l'article:
     
  • 21.04.2017
    Lex Kohler - Avant-projet de modification
    Me Stéphanie La Roche et Me Arnaud Cywie ont écrit un article dans l'AGEFI intitulé "La Lex Kohler pourrait subir des modifications. Le projet introduirait en réalité de nombreuses mesures restrictives".
     
    Pour accéder à l'article:
     
    http://www.agefi.com/quotidien-agefi/forum-blogs/detail/edition/2017-04-21/article/la-lex-kohler-pourrait-subir-des-modifications-le-projet-introduirait-en-realite-de-nombreuses-mesusres-restrictives-452150.html
  • 12.04.2017
    Memorandum de jurisprudence - février à mars 2017
    Le Memorandum de jurisprudence propose une sélection de jugements pour la période concernée.
  • 10.04.2017
    Participations boursières: clarification du devoir d’annonce par la FINMA
    Me Luca Bozzo et Me Alexandre Gallopin ont écrit un article dans Le Temps intitulé "Participations boursières: clarification du devoir d'annonce par la FINMA".
     
    Pour accéder à l'article:
     
    https://www.letemps.ch/economie/2017/04/07/participations-boursieres-clarification-devoir-dannonce-finma
  • 01.04.2017
    AROSDT - Conférence de Me Sarah Halpérin sur des jurisprudences récentes en matière de droit du travail
    Me Sarah Halpérin a donné une conférence auprès de l’Association romande des spécialistes de droit du travail (AROSDT) sur plusieurs cas de jurisprudences en matière de droit du travail.
  • 21.03.2017
    Madoff - développements récents
    Me Luca Bozzo et Me Alexandre Gallopin ont écrit un article dans Le Temps intitulé "Madoff: certaines banques bloquent encore les fonds clients".
     
    Pour accéder à l'article:
     
    https://www.letemps.ch/economie/2017/03/20/madoff-certaines-banques-bloquent-fonds-clients
  • 21.03.2017
    Droit fiscal - Taxe sur les transactions financières, les Suisses mieux lotis que les Européens?
    Me Arnaud Cywie a écrit un article dans Le Temps intitulé "Taxe sur les transactions financières, les Suisses mieux lotis que les Européens?".
     
    Pour accéder à l'article:
     
    https://www.letemps.ch/economie/2017/03/20/taxe-transactions-financieres-suisses-mieux-lotis-europeens
  • 09.03.2017
    Memorandum de droit bancaire n°62
    Le but de ce mémorandum est de résumer l’évolution de la pratique bancaire et plus particulièrement de faire le point sur la législation fédérale, la réglementation de l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers, les règles promulguées par l’Association Suisse des Banquiers et la Swiss Funds & Asset Managers Association, ainsi que de fournir un résumé des dernières jurisprudences dans le domaine du droit bancaire au sens large.
  • 08.03.2017
    Copropriété: comment défendre ses droits?
    Me Patrick Blaser a écrit un article dans la revue Prestige Immobilier intitulé "Copropriété: comment défendre ses droits?".
     
    Pour accéder à l'article:
  • 23.02.2017
    Kernel Holding S.A. - émission obligataire
    Borel & Barbey a conseillé Kernel Holding S.A. (conjointement avec Freshfields Bruckhaus Deringer, agissant comme conseiller principal) dans le cadre d’une émission d’obligations garanties à concurrence de USD 500 millions, portant intérêt à 8.75% et venant à échéance en 2022. 
     
    Kernel est une société diversifiée active dans l’agroalimentaire et cotée au Warsaw Stock Exchange. Elle est un exportateur de premier plan, entre autres d’huile de tournesol et de céréales. 
     
    Cette transaction est la première émission d’obligations de sociétés par un groupe ukrainien depuis 2013, ouvrant potentiellement à nouveau le marché international des obligations à des émetteurs ukrainiens.
     
    Notre équipe comprend Nicolas Piérard, Alexandre Gallopin et Alfred Girod.
  • 20.02.2017
    Conférence sur le thème "L'incapacité de travail dans tous ses états"
    Me Sarah Halpérin a donné une conférence sur l'incapacité de travail le 20 février 2017.
     
    L'événement était organisé par le Jeune Barreau de l'Ordre des Avocats de Genève.
  • 08.02.2017
    Memorandum de jurisprudence - novembre 2016 à janvier 2017
    Le Memorandum de jurisprudence propose une sélection de jugements pour la période concernée.
  • 10.01.2017
    L’entretien des enfants : une égalité en théorie, une utopie en pratique ?
    Me Véronique Hulmann a écrit un article dans Le Temps concernant le devoir d'entretien des enfants.
     
    Pour accéder à l'article:
  • 01.01.2017
    Nouvel associé
    Nous avons le plaisir d'annoncer que Me Paul Hanna est associé de l'Etude depuis le 1er janvier 2017.
     
    Avocat au Barreau de Genève, Me Paul Hanna conseille et représente ses clients en matière contractuelle, commerciale et administrative. Il s’est spécialisé au cours de sa carrière dans la gestion et la conduite de contentieux civils, notamment immobiliers.  
     
    Parallèlement à cela, il a développé une solide expérience et réputation en droit des sociétés, domaine qu’il affectionne particulièrement.
     
    Me Paul Hanna a rejoint l’Etude Borel & Barbey en 2014, dont il a intégré le département judiciaire. En son sein, il s’occupe principalement de procédures contentieuses complexes devant les tribunaux étatiques et arbitraux.